Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site maison-zaafaran.fr est édité par :

• Raison sociale : EcoLead Networks
• Responsable : Mathias Gauthier
• Forme juridique : Entreprise individuelle (micro-entreprise)
• SIREN : 994 700 441
• Code APE : 4729Z — Commerce de détail de produits alimentaires
• Adresse : 10 chemin du fief de l'Empereur, 77700 Chessy, France
• Email : contact@maison-zaafaran.fr
• TVA : Non applicable — Article 293 B du CGI

2. Directeur de la publication

Mathias Gauthier, en qualité de responsable d'EcoLead Networks.

3. Hébergeur

• Société : Vercel Inc.
• Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
• Site : www.vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logo, marque « Maison Zaafaran », charte graphique) est la propriété exclusive d'EcoLead Networks, protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

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